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Comprendre la Valeur Ajoutée des Petites Entreprises
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Dans les 2 ans suivants la cession, la holding doit réinvestir au moins la moitié du produit de cession, dans une société exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale, agricole ou financière, à l exception de la gestion d un patrimoine mobilier ou immobilier.
Le seuil des limites d exonération est apprécié en fonction de la moyenne des recettes HT sur douze mois des deux derniers exercices clos précédant la date de la réalisation de la plus-value professionnelle.
Si l application de ce dispositif n est pas possible, il faudra regarder si un ou plusieurs autres régimes d exonération s applique 238 quindecies pour les petites cessions, 151 septies A pour les départs en retraite, 151 septies B pour les cessions d immeubles.
Les plus-values réalisées lors de la transmission d une entreprise individuelle ou d une branche complète d activité peuvent être exonérées, totalement ou partiellement, lorsque la valeur des éléments transmis est inférieur à 500 000 euros et à condition que l activité ait été exercée pendant au moins cinq ans.
