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Comprendre la Relation Entrepreneur Principal et Sous-Traitant - Guide Complet
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Il permet à l entrepreneur de déléguer des tâches spécifiques sous-traitance de spécialité ou de parer à une forte demande sous-traitance de capacité , tout en garantissant la conformité du travail accompli aux standards de qualité et aux délais exigés.
Ainsi, si un désordre déjà présent sur la structure, est à l origine d un nouveau désordre dû à des travaux de réfection, l entrepreneur principal ne doit réparer que le préjudice qui lui est imputable, c est-à-dire le nouveau désordre.
Par exemple, dans le cadre de la construction d une charpente métallique, une entreprise fait appel à une société extérieure pour la location et la pose de filets de sécurité permettant aux ouvriers de circuler sur la charpente sans risque il s agit là d un contrat de location de matériel de chantier, et non d un contrat de sous-traitance.
En effet, en application de ce texte, un tiers à un contrat peut invoquer, sur le fondement de la responsabilité délictuelle, un manquement contractuel, dès lors que ce manquement lui a causé un dommage 25.
